Professionnel de santé ?

Organisation des soins non programmés : répondent-ils à un réel besoin des patients ?

Si la demande de soins augmente ces dernières années, le nombre de médecins diminue, avec un temps de travail de plus en plus contraint par les tâches administratives. Ce n’est donc pas un hasard si les services d’urgences font face à un afflux de patients important et sont dépassés par la demande de soins non programmés.

Pourtant, des dispositifs existent pour faire face à ces demandes, en particulier avec l’appui des CPTS.

Note

Des centres de SNP gérés par des médecins et des professionnels de santé sur le territoire ouvrent afin d’apporter une réponse à ces enjeux, notamment via la coordination. La prise en charge des patients par les généralistes et les spécialistes au sein d’une structure doit améliorer l’offre médicale, limiter les demandes de SNP et désengorger les centres d’urgences. Une solution de soin sur le territoire est un projet dans lequel chaque partie prenante a tout à gagner. La prise en charge des patients dans les urgences de l’hôpital par des médecins faisant face à un problème de place doit conduire à plus de coordination des professionnels de santé et à une meilleure organisation des SNP.

De nombreux patients sans médecin traitant

D’après l’Assurance maladie, près de 5,4 millions de patients étaient sans médecin traitant en 2019. Entre les zones à faible densité médicale, les difficultés à se déplacer ou à trouver un nouveau médecin après un déménagement, de nombreux patients renoncent à leurs soins.

Ainsi, plus de 20 % des patients déclarent venir aux urgences par défaut, c’est-à-dire en l’absence d’autre solution(1). Quand on sait que seuls 10 % des consultations aux urgences relèvent de cas graves et 40 % de petite traumatologie, le reste des entrées pourrait être pris en charge autrement(2).

L’éducation du patient est aussi pointée du doigt. Cependant, pour l’aider à mieux discerner un réel besoin d’urgence d’un besoin de soins programmées, il est encore question de temps médical, qui n’est pas toujours accessible. 

Quels sont les dispositifs existants de soins non programmés ?

Comme dans d’autres pays, la France est confrontée à une hausse ininterrompue de la fréquentation des services d’urgences depuis 20 ans (3,5 % en moyenne chaque année). Sur les 20,3 millions de consultations effectuées chaque année, le Ministère de la santé a évalué que 8,7 millions – soit 43 % – pourraient être traitées par la médecine ambulatoire.

Si les structures de prise en charge des soins non programmés existent, elles sont très disparates, tant en ville qu’à l’hôpital, avec des organisations de nature, de répartition territoriale et d’efficacité très différentes : environ 12 % du total des consultations annuelles sont portés par l’exercice libéral traditionnel, concernant deux fois plus les enfants et les jeunes adultes que les personnes âgées, avec des pics en fin de matinée et fin d’après-midi.

Viennent ensuite les Maisons de santé pluriprofessionnelles avec leur exercice coordonné, les Centres de santé (encore trop inégalement répartis sur le territoire), la présence de SOS médecin (surtout dans les grandes agglomérations), certaines Maisons médicales de garde qui ouvrent également en journée, les cliniques privées qui disposent de services d’urgences et de services de soins non programmés, les hôpitaux de proximité, et les centres de soins non programmés.

Quel rôle peuvent jouer les CPTS ?

Les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS), dont le déploiement est prévu par le plan Ma santé 2022, doivent répondre à trois missions socles, dont l’amélioration de l’accès aux soins en facilitant l’accès à un médecin traitant et en améliorant la prise en charge des soins non programmés en ville. L’idée est que chaque territoire puisse organiser les soins primaires avec les outils dont il dispose, en particulier la téléconsultation, tout en proposant une forme d’entraide pour les confrères les plus isolés (villes et zones rurales). 

L’organisation de créneaux pour les soins non programmés, avec une option de téléconsultation, a pour but non seulement de répondre à la demande, mais aussi d’intégrer ou de réintégrer le patient dans son parcours de soins. Chaque praticien peut ainsi se mettre à disposition quelques heures par semaine pour commencer, dans le cadre d’un dispositif souple et hors sol, en fonction des besoins et de l’organisation de chacun.(3)

Note

La gestion d’un centre de SNP doit inclure les médecins libéraux du territoire en proposant une solution à leur problème de disponibilité. Des outils de coordination existent et peuvent apporter une réponse de qualité. Des outils de coordination existent et peuvent apporter une réponse médicale de qualité aux demandes de soin. La médecine de ville et l’hôpital doivent ensemble redonner une place telle qu’attendue par le patient, pour qu’il s’engage dans son parcours de soins avec les professionnels de santé. Les médecins généralistes et les médecins spécialistes peuvent ainsi s’appuyer sur un service de téléconsultation médicale pour optimiser leur coordination.

Sources : 

  1. DREES. Urgences : la moitié des patients restent moins de deux heures, hormis ceux maintenus en observation. Etudes et résultats n°889. Juillet 2014.
  2. Rapport sur la territorialisation des Urgences. Docteur Jean-Yves GRALL, Directeur général de l’Agence Régionale de Santé du Nord Pas de Calais. Juillet 2015. Disponible sur : https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/2015-07-06_Rapport-Territorialisation_des_Urgences.pdf 
  3. Assurer le premier accès aux soins : Organiser les soins non programmés dans les territoires. Rapport de Thomas Mesnier, Député de Charente. Mai 2018. Disponible sur : https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_snp_vf.pdf 

Enjeux des soins non programmés : ce qu’il faut retenir

Pourquoi les soins non programmés sont-ils un enjeu majeur pour les patients et le système de santé ?

La demande de soins non programmés (SNP) a fortement augmenté, tandis que le nombre de médecins diminue, entraînant un engorgement des urgences. Selon l’Assurance Maladie, 5,4 millions de patients n’ont pas de médecin traitant, et 20 % des consultations aux urgences sont des recours par défaut, faute d’alternative. Pourtant, 43 % des cas pourraient être traités en médecine ambulatoire, soulignant le besoin d’une meilleure organisation des SNP pour désengorger les urgences et améliorer l’accès aux soins.

Quels dispositifs existent pour répondre aux besoins de soins non programmés ?

Plusieurs structures prennent en charge les soins non programmés :
Médecins libéraux (12 % des consultations, surtout pour les jeunes).
Maisons de santé pluriprofessionnelles et Centres de santé (coordination entre généralistes et spécialistes).
SOS Médecins, Maisons médicales de garde, cliniques privées et hôpitaux de proximité. Cependant, ces dispositifs restent inégalement répartis et peu coordonnés, limitant leur efficacité face à la demande croissante.

Quel rôle jouent les CPTS dans l’amélioration des soins non programmés ?

Les Communautés Professionnelles Territoriales de Santé (CPTS) visent à améliorer l’accès aux soins en organisant les SNP sur chaque territoire. Elles s’appuient sur des outils comme la téléconsultation et une meilleure coordination entre professionnels de santé. L’objectif est de réintégrer les patients dans leur parcours de soins, en proposant des créneaux dédiés et en facilitant l’accès à un médecin traitant, notamment dans les zones sous-dotées.